Négociation régime complémentaire santé
Présentation du projet module harcèlement moral
Réunion des Délégués du Personnel
CHSCT (réunion extraordinaire)
La désignation par les membres des CHSCT d'un secrétaire deséance
La présentation et avis sur la demande de minoration du ...
Définition du dispositif et des principales caractéristiques
Sélection du preneur de risque du dispositif
Soutenances (créneau supplémentaire si nécessité de 3 soutenances)
Soutenances (hypothèse : 2 soutenances - 2 heures par soutenance)